Dans le cadre d'un contrat d'assurance-vie,lesrevenus et plus-values sont exonérés d'impôts pendant la phase de capitalisation. En effet, Il existe deux types de classifications d’assurance vie : l’assurance permanente et l’assurance temporaire. Un simulateur impots à été développé pour vous aider à comprendre le dispositif et aussi pour maitriser les éventualités.
Ce n'est que pour le cas d'un retrait ou rachat définitif, partiel ou intégral que vous devez acquitter les impôts et que les rentes sont imposés, par rapport la date du rachat et du penchant de l'épargnant en PLI ( Prélèvement Libératoire et Intégration ) des rentes dans le revenu taxable. En effet, pareillement à tous les placements boursiers, les revenus des contrats d'assurance vie sont socialement et fiscalement taxables.
S'il n'ya pas de rachat avant termes, quel régime de fiscalité appliquée ?
Durant toute la durée de votre contrat d’assurance vie, pourvue que vous ne réalisez aucun rachat, vos revenus sont temporairement exemptés d’impôt sur le revenu, que votre contrat serait en unités de compte ou en euros. Ce n’est que lorsque vous accomplissez un rentait partiel de votre assurance vie ou réclamez à recouvrer la totalité de votre épargne sous forme de capital que vos revenus deviennent imposables ; pour les accords ratifiés depuis le 26 septembre 1997.
En cas de retrait partiel ou total.
Si vous optez pour le rachat intégral du contrat d’assurance vie, c’est la totalité des profits accumulés dès l’ouverture du convention qui est imposée. En outre, en si vous choisissez de racheter partiellement le contrat d’assurance vie, seulement la valeur des gains perçus dans votre rachat est imposable. Pour les clauses d’assurance vie approuvés depuis le 26 septembre 1997, les gains sont en principe soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu : il va falloir les intégrer dans vos revenus imposables pour qu’ils soient imposés aussi à titre que vos autres revenus. En revanche la rupture de contrat n'est pas un mobile d'exonération en cas de rachat. Nécessairement, l'exonération se pose seulement si le concerné s'est trouvé sans d'emploi pour une raison déliée de sa décision et a été consigné comme demandeur au Pôle emploi.
